- non onéreux
- сущ.
общ. безвозмездный
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
onéreux — onéreux, euse (o né reû, reû z ) adj. 1° Qui est à charge, qui pèse comme un fardeau. • Il est indubitable que plus un état est distingué selon le monde, plus il est onéreux et pénible selon Dieu, BOURDAL. Dim. de la Septuagés. Dominic. t. I … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français
Permis de conduire en France — Pour consulter un article plus général, voir : Permis de conduire. Certificat d assurance, carte grise et permis de conduire Sommaire 1 … Wikipédia en Français
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Pilote privé — Un pilote privé est, en aéronautique, l expression consacrée pour désigner un pilote non professionnel, c’est à dire un pilote amateur ou de loisirs. Cette expression s emploie pour l avion et l hélicoptère mais pas pour le planeur, l ULM, le… … Wikipédia en Français
Acte à titre gratuit — Droit civil: acte par lequel une personne s oblige ou dispose d un droit à titre non onéreux … Lexique de Termes Juridiques
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
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